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FOSSE ROMUALD

Active
Siren798 564 654Entrepreneur individuel37400 AMBOISECréée le 20 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE ROMUALD est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 564 654. Son siège social est situé 10 rue Chaptal, 37400 Amboise. L'entreprise déclare le code NAF 1520Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE ROMUALD

Dénomination
FOSSE ROMUALD
SIREN
798 564 654
SIRET (siège)
798 564 654 00027
N° TVA intracommunautaire
FR02798564654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 564 654
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1520Z
Date de création
20 novembre 2013
Siège social
10 RUE CHAPTAL, 37400, AMBOISE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSE ROMUALD

FABRICATION CHAUSSURES ORTHOPEDIQUES

Finances de FOSSE ROMUALD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE ROMUALD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE ROMUALD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 37400 AMBOISESiègeActif

    798 564 654 00027 · ouvert le 01 juillet 2015 · NAF 1520Z

  • 37530 CHARGEFermé

    798 564 654 00019 · ouvert le 22 novembre 2013 · NAF 3250A

Documents juridiques de FOSSE ROMUALD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE ROMUALD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE ROMUALD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE ROMUALD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE ROMUALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE ROMUALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE ROMUALD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2013

Questions fréquentes sur FOSSE ROMUALD

Quel est le numéro SIREN de FOSSE ROMUALD ?

Le numéro SIREN de FOSSE ROMUALD est 798 564 654. Le SIRET de son siège social est 798 564 654 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02798564654.

Où se situe le siège social de FOSSE ROMUALD ?

Le siège social de FOSSE ROMUALD est situé 10 rue Chaptal, 37400 Amboise.

FOSSE ROMUALD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE ROMUALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE ROMUALD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE ROMUALD.

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