FOSSE SAMUEL
Active9511Z · Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
FOSSE SAMUEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 février 2009 sous le numéro SIREN 510 564 354. Elle est domiciliée 2 bd Guy-Marie Riobe, 45000 Orleans. FOSSE SAMUEL relève du secteur réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques (code NAF 9511Z).
Fiche d'identité de FOSSE SAMUEL
INSEE- Dénomination
- FOSSE SAMUEL
- SIREN
- 510 564 354
- SIRET (siège)
- 510 564 354 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR24510564354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 564 354
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9511Z - Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
- Date de création
- 11 février 2009
- Siège social
- 2 BD GUY-MARIE RIOBE, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE SAMUEL
Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques
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Établissements de FOSSE SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
510 564 354 00023 · ouvert le 05 mars 2009 · NAF 9511Z
Conformité de FOSSE SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 février 2009
Questions fréquentes sur FOSSE SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de FOSSE SAMUEL ?
Le numéro SIREN de FOSSE SAMUEL est 510 564 354. Le SIRET de son siège social est 510 564 354 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24510564354.
Où se situe le siège social de FOSSE SAMUEL ?
Le siège social de FOSSE SAMUEL est situé 2 bd Guy-Marie Riobe, 45000 Orleans.
FOSSE SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SAMUEL.
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