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FOSSE SAMUEL

Active
Siren807 392 832Entrepreneur individuel76340 DANCOURTCréée le 27 octobre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 octobre 2014, identifié par le SIREN 807 392 832. Elle est domiciliée 7 rue de la Croix de Pierre, 76340 Dancourt. L'entreprise déclare le code NAF 8121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE SAMUEL

Dénomination
FOSSE SAMUEL
SIREN
807 392 832
SIRET (siège)
807 392 832 00018
N° TVA intracommunautaire
FR44807392832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 807 392 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
27 octobre 2014
Siège social
7 RUE DE LA CROIX DE PIERRE, 76340, DANCOURT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE SAMUEL

Nettoyage courant des bâtiments

Finances de FOSSE SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76340 DANCOURTSiègeActif

    807 392 832 00018 · ouvert le 27 octobre 2014 · NAF 8121Z

Documents juridiques de FOSSE SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 octobre 2014

Questions fréquentes sur FOSSE SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE SAMUEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE SAMUEL est 807 392 832. Le SIRET de son siège social est 807 392 832 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44807392832.

Où se situe le siège social de FOSSE SAMUEL ?

Le siège social de FOSSE SAMUEL est situé 7 rue de la Croix de Pierre, 76340 Dancourt.

FOSSE SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SAMUEL.

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