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FOSSE SAMUEL

Active
Siren877 917 047Entrepreneur individuel44290 GUEMENE-PENFAOCréée le 09 octobre 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 octobre 2019, identifié par le SIREN 877 917 047. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 La Butte des Minieres, 44290 Guemene-Penfao. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de FOSSE SAMUEL

Dénomination
FOSSE SAMUEL
SIREN
877 917 047
SIRET (siège)
877 917 047 00012
N° TVA intracommunautaire
FR72877917047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 877 917 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332A
Date de création
09 octobre 2019
Siège social
9 LA BUTTE DES MINIERES, 44290, GUEMENE-PENFAO
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE SAMUEL

TRAVAUX D'AMNAGEMENT CHEZ LES PARTICULIERS

Finances de FOSSE SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44290 GUEMENE-PENFAOSiègeActif

    877 917 047 00012 · ouvert le 23 septembre 2019 · NAF 4332A

Documents juridiques de FOSSE SAMUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 octobre 2019

Questions fréquentes sur FOSSE SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSE SAMUEL ?

Le numéro SIREN de FOSSE SAMUEL est 877 917 047. Le SIRET de son siège social est 877 917 047 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72877917047.

Où se situe le siège social de FOSSE SAMUEL ?

Le siège social de FOSSE SAMUEL est situé 9 La Butte des Minieres, 44290 Guemene-Penfao.

FOSSE SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SAMUEL.

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