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FOSSE SEBASTIEN

Active
Siren511 580 433Entrepreneur individuel76780 HODENG-HODENGERCréée le 17 août 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 août 2020 sous le numéro SIREN 511 580 433. Son siège social est situé 25 Rte Principale, 76780 Hodeng-Hodenger. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE SEBASTIEN

Dénomination
FOSSE SEBASTIEN
SIREN
511 580 433
SIRET (siège)
511 580 433 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36511580433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 580 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
17 août 2020
Siège social
25 RTE PRINCIPALE, 76780, HODENG-HODENGER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE SEBASTIEN

TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE ET PEINTURE PLATRERIE

Finances de FOSSE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76780 HODENG-HODENGERSiègeActif

    511 580 433 00015 · ouvert le 13 juillet 2020 · NAF 4334Z

Documents juridiques de FOSSE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2020

Questions fréquentes sur FOSSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FOSSE SEBASTIEN est 511 580 433. Le SIRET de son siège social est 511 580 433 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36511580433.

Où se situe le siège social de FOSSE SEBASTIEN ?

Le siège social de FOSSE SEBASTIEN est situé 25 Rte Principale, 76780 Hodeng-Hodenger.

FOSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SEBASTIEN.

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