FOSSE SEBASTIEN
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
- Capital social
- 8,0 k€
FOSSE SEBASTIEN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2013, identifiée par le SIREN 792 597 056. Elle est domiciliée 174 av de la Republique Neuville les Dieppe, 76370 Dieppe. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z). La direction est assurée par SEBASTIEN FOSSE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de FOSSE SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOSSE SEBASTIEN
- SIREN
- 792 597 056
- SIRET (siège)
- 792 597 056 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR13792597056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 792 597 056
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 12 juillet 2013
- Siège social
- 174 AV DE LA REPUBLIQUE NEUVILLE LES DIEPPE, 76370, DIEPPE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE SEBASTIEN
Prestations de services se rapportant aux travaux de bâtiment peinture isolation revêtements des sols et des murs
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Finances de FOSSE SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSE SEBASTIEN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 juillet 2013) · 13 ans
Établissements de FOSSE SEBASTIEN
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 76370 DIEPPESiègeActif
792 597 056 00037 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4334Z
- 76200 DIEPPEFermé
792 597 056 00011 · ouvert le 01 avril 2013 · NAF 4334Z
- 76370 PETIT-CAUXFermé
792 597 056 00029 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 4334Z
Documents juridiques de FOSSE SEBASTIEN
INPIConformité de FOSSE SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant FOSSE SEBASTIEN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE SEBASTIEN
BODACC12 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dieppe
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE
- création
Date d'effet : 12 juillet 2013
Questions fréquentes sur FOSSE SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOSSE SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOSSE SEBASTIEN est 792 597 056. Le SIRET de son siège social est 792 597 056 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13792597056.
Qui dirige FOSSE SEBASTIEN ?
FOSSE SEBASTIEN est dirigée par SEBASTIEN FOSSE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de FOSSE SEBASTIEN ?
Le siège social de FOSSE SEBASTIEN est situé 174 av de la Republique Neuville les Dieppe, 76370 Dieppe.
FOSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SEBASTIEN.
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