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FOSSE SEBASTIEN

Active
Siren941 264 525Entrepreneur individuel02480 ArtempsCréée le 24 février 2025

3511Z · Production d'électricité

FOSSE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 février 2025, identifié par le SIREN 941 264 525. Elle est domiciliée 7 B RUE du Maréchal, 02480 Artemps. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de FOSSE SEBASTIEN

Dénomination
FOSSE SEBASTIEN
SIREN
941 264 525
SIRET (siège)
941 264 525 00010
N° TVA intracommunautaire
FR09941264525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 264 525
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
24 février 2025
Siège social
7 B RUE du Maréchal, 02480, Artemps
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FOSSE SEBASTIEN

PARTICULIER PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de FOSSE SEBASTIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02480 ArtempsSiègeActif

    941 264 525 00010 · ouvert le 10 janvier 2025 · NAF 3511Z

Conformité de FOSSE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE SEBASTIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2025

Questions fréquentes sur FOSSE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de FOSSE SEBASTIEN est 941 264 525. Le SIRET de son siège social est 941 264 525 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09941264525.

Où se situe le siège social de FOSSE SEBASTIEN ?

Le siège social de FOSSE SEBASTIEN est situé 7 B RUE du Maréchal, 02480 Artemps.

FOSSE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SEBASTIEN.