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FOSSE SERGE

Active
Siren312 421 548Entrepreneur individuel27500 TOCQUEVILLECréée le 31 mars 1978

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Enregistré sous le numéro SIREN 312 421 548, FOSSE SERGE est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 1978. Son siège social est situé à Tocqueville (27500). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de FOSSE SERGE

Dénomination
FOSSE SERGE
SIREN
312 421 548
SIRET (siège)
312 421 548 00032
N° TVA intracommunautaire
FR22312421548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 312 421 548
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
31 mars 1978
Siège social
27500, TOCQUEVILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSE SERGE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FOSSE SERGE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27500 TOCQUEVILLESiègeActif

    312 421 548 00032 · ouvert le 07 juin 1997 · NAF 0111Z

  • 27500 TOCQUEVILLEFermé

    312 421 548 00024 · NAF 452J

Conformité de FOSSE SERGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE SERGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mars 1978

Questions fréquentes sur FOSSE SERGE

Quel est le numéro SIREN de FOSSE SERGE ?

Le numéro SIREN de FOSSE SERGE est 312 421 548. Le SIRET de son siège social est 312 421 548 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22312421548.

Où se situe le siège social de FOSSE SERGE ?

Le siège social de FOSSE SERGE est situé à Tocqueville (27500).

FOSSE SERGE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE SERGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SERGE.