FOSSE SERGE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 312 421 548, FOSSE SERGE est un entrepreneur individuel créé le 31 mars 1978. Son siège social est situé à Tocqueville (27500). Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de FOSSE SERGE
INSEE- Dénomination
- FOSSE SERGE
- SIREN
- 312 421 548
- SIRET (siège)
- 312 421 548 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR22312421548Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 421 548
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 mars 1978
- Siège social
- 27500, TOCQUEVILLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSE SERGE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de FOSSE SERGE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27500 TOCQUEVILLESiègeActif
312 421 548 00032 · ouvert le 07 juin 1997 · NAF 0111Z
- 27500 TOCQUEVILLEFermé
312 421 548 00024 · NAF 452J
Conformité de FOSSE SERGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SERGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSE SERGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSE SERGE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 mars 1978
Questions fréquentes sur FOSSE SERGE
Quel est le numéro SIREN de FOSSE SERGE ?
Le numéro SIREN de FOSSE SERGE est 312 421 548. Le SIRET de son siège social est 312 421 548 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22312421548.
Où se situe le siège social de FOSSE SERGE ?
Le siège social de FOSSE SERGE est situé à Tocqueville (27500).
FOSSE SERGE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSE SERGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSE SERGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SERGE.
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