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FOSSE STEVEN

Active
Siren510 862 816Entrepreneur individuel27400 LOUVIERSCréée le 30 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE STEVEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 janvier 2009 sous le numéro SIREN 510 862 816. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Blaise Pascal, 27400 Louviers. L'entreprise déclare le code NAF 4781Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE STEVEN

Dénomination
FOSSE STEVEN
SIREN
510 862 816
SIRET (siège)
510 862 816 00020
N° TVA intracommunautaire
FR03510862816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 862 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z
Date de création
30 janvier 2009
Siège social
20 RUE BLAISE PASCAL, 27400, LOUVIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSE STEVEN

Activités de loisirs et d'animations, vente de sucré/salé, vente sur les marchés, organisations d'événements, fête foraine

Finances de FOSSE STEVEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE STEVEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE STEVEN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 27400 LOUVIERSSiègeActif

    510 862 816 00020 · ouvert le 26 juin 2021 · NAF 4781Z

  • 75011 PARISFermé

    510 862 816 00012 · ouvert le 30 janvier 2009 · NAF 9321Z

Documents juridiques de FOSSE STEVEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE STEVEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE STEVEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE STEVEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE STEVEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE STEVEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE STEVEN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-06-29 · Début d'activité : 2021-06-26

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-03-06 · Début d'activité : 2009-01-30

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2009

Questions fréquentes sur FOSSE STEVEN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE STEVEN ?

Le numéro SIREN de FOSSE STEVEN est 510 862 816. Le SIRET de son siège social est 510 862 816 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03510862816.

Où se situe le siège social de FOSSE STEVEN ?

Le siège social de FOSSE STEVEN est situé 20 rue Blaise Pascal, 27400 Louviers.

FOSSE STEVEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE STEVEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE STEVEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE STEVEN.

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