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FOSSE SYLVAIN

Active
Siren842 336 612Entrepreneur individuel37320 SAINT-BRANCHSCréée le 14 septembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 842 336 612, FOSSE SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2018. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue de Louans, 37320 Saint-Branchs. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSE SYLVAIN

Dénomination
FOSSE SYLVAIN
SIREN
842 336 612
SIRET (siège)
842 336 612 00010
N° TVA intracommunautaire
FR89842336612Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 842 336 612
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
14 septembre 2018
Siège social
2 B RUE DE LOUANS, 37320, SAINT-BRANCHS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSE SYLVAIN

PLOMBERIE

Finances de FOSSE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 37320 SAINT-BRANCHSSiègeActif

    842 336 612 00010 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 4322A

Documents juridiques de FOSSE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2018

Questions fréquentes sur FOSSE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de FOSSE SYLVAIN est 842 336 612. Le SIRET de son siège social est 842 336 612 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89842336612.

Où se situe le siège social de FOSSE SYLVAIN ?

Le siège social de FOSSE SYLVAIN est situé 2 B rue de Louans, 37320 Saint-Branchs.

FOSSE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE SYLVAIN.

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