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FOSSE THIERRY

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Siren941 727 687Entrepreneur individuel25200 MontbéliardCréée le 07 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSE THIERRY est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 727 687. Elle est domiciliée 39 RUE du Comté, 25200 Montbéliard. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1629Z.

Fiche d'identité de FOSSE THIERRY

Dénomination
FOSSE THIERRY
SIREN
941 727 687
SIRET (siège)
941 727 687 00019
N° TVA intracommunautaire
FR67941727687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 727 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1629Z
Date de création
07 mars 2025
Siège social
39 RUE du Comté, 25200, Montbéliard
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FOSSE THIERRY

FABRICATION D'OBJETS EN BOIS, DE RUCHETTES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FOSSE THIERRY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSE THIERRY

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSE THIERRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25200 MontbéliardSiègeActif

    941 727 687 00019 · ouvert le 08 mars 2025 · NAF 1629Z

Documents juridiques de FOSSE THIERRY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 06 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de FOSSE THIERRY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSE THIERRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSE THIERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE THIERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSE THIERRY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2025

Questions fréquentes sur FOSSE THIERRY

Quel est le numéro SIREN de FOSSE THIERRY ?

Le numéro SIREN de FOSSE THIERRY est 941 727 687. Le SIRET de son siège social est 941 727 687 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67941727687.

Où se situe le siège social de FOSSE THIERRY ?

Le siège social de FOSSE THIERRY est situé 39 RUE du Comté, 25200 Montbéliard.

FOSSE THIERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE THIERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE THIERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE THIERRY.

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