Fossé Tom
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fossé Tom est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mai 2025 sous le numéro SIREN 944 041 367. Elle est domiciliée 8 RTE du Pourfouet, 44500 La Baule-Escoublac. L'entreprise déclare le code NAF 8219Z comme activité principale.
Fiche d'identité de Fossé Tom
INSEE- Dénomination
- Fossé Tom
- SIREN
- 944 041 367
- SIRET (siège)
- 944 041 367 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR78944041367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 944 041 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8219Z
- Date de création
- 05 mai 2025
- Siège social
- 8 RTE du Pourfouet, 44500, La Baule-Escoublac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Fossé Tom
Prestations de services aux entreprises : assistance opérationnelle, support administratif, technique, commercial ou digital, missions ponctuelles ou récurrentes, en sous-traitance ou en prestation directe
Finances de Fossé Tom
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Fossé Tom
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Fossé Tom
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 44500 La Baule-EscoublacSiègeActif
944 041 367 00011 · ouvert le 05 mai 2025 · NAF 8219Z
Documents juridiques de Fossé Tom
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Fossé Tom
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fossé Tom. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Fossé Tom
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fossé Tom. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fossé Tom n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Fossé Tom
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 mai 2025
Questions fréquentes sur Fossé Tom
Quel est le numéro SIREN de Fossé Tom ?
Le numéro SIREN de Fossé Tom est 944 041 367. Le SIRET de son siège social est 944 041 367 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78944041367.
Où se situe le siège social de Fossé Tom ?
Le siège social de Fossé Tom est situé 8 RTE du Pourfouet, 44500 La Baule-Escoublac.
Fossé Tom est-elle toujours en activité ?
Oui, Fossé Tom est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fossé Tom est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fossé Tom.
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