FOSSE YANN

Active

Siren534 027 495Entrepreneur individuel50100 CHERBOURG-EN-COTENTINCréée le 01 janvier 2011

6820A · Location de logements

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

FOSSE YANN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2011, identifié par le SIREN 534 027 495. Elle est domiciliée av de Northeim Res le Phare d'Argent, 50100 Cherbourg-en-Cotentin. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).

Fiche d'identité de FOSSE YANN

INSEE

Dénomination: FOSSE YANN
SIREN: 534 027 495
SIRET (siège): 534 027 495 00017
N° TVA intracommunautaire: FR39534027495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 534 027 495
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A - Location de logements
Date de création: 01 janvier 2011
Siège social: AV DE NORTHEIM RES LE PHARE D'ARGENT, 50100, CHERBOURG-EN-COTENTIN
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOSSE YANN

Location de logements

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Établissements de FOSSE YANN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

50100 CHERBOURG-EN-COTENTINSiègeActif
534 027 495 00017 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6820A
78300 POISSYActif
534 027 495 00025 · ouvert le 29 janvier 2020 · NAF 6820A

Conformité de FOSSE YANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSE YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSE YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSE YANN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur FOSSE YANN

Quel est le numéro SIREN de FOSSE YANN ?

Le numéro SIREN de FOSSE YANN est 534 027 495. Le SIRET de son siège social est 534 027 495 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39534027495.

Où se situe le siège social de FOSSE YANN ?

Le siège social de FOSSE YANN est situé av de Northeim Res le Phare d'Argent, 50100 Cherbourg-en-Cotentin.

FOSSE YANN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSE YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSE YANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSE YANN.

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