FOSSECAVE PASCALE

Active

Siren510 873 334Entrepreneur individuel64500 SAINT-JEAN-DE-LUZCréée le 01 mars 2009

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

FOSSECAVE PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2009 sous le numéro SIREN 510 873 334. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 All Elgar Apt 165, 64500 Saint-Jean-de-Luz. Son activité principale relève du code NAF 7420Z.

Fiche d'identité de FOSSECAVE PASCALE

INSEE

Dénomination: FOSSECAVE PASCALE
SIREN: 510 873 334
SIRET (siège): 510 873 334 00021
N° TVA intracommunautaire: FR32510873334Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 510 873 334
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7420Z
Date de création: 01 mars 2009
Siège social: 10 ALL ELGAR APT 165, 64500, SAINT-JEAN-DE-LUZ
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de FOSSECAVE PASCALE

Activités photographiques

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Finances de FOSSECAVE PASCALE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSECAVE PASCALE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSECAVE PASCALE

INSEE

2 établissements, dont 0 en activité.

64500 SAINT-JEAN-DE-LUZSiègeFermé
510 873 334 00021 · ouvert le 01 décembre 2014 · NAF 7420Z
64500 CIBOUREFermé
510 873 334 00013 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 7420Z

Documents juridiques de FOSSECAVE PASCALE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSECAVE PASCALE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSECAVE PASCALE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSECAVE PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSECAVE PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSECAVE PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSECAVE PASCALE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur FOSSECAVE PASCALE

Quel est le numéro SIREN de FOSSECAVE PASCALE ?

Le numéro SIREN de FOSSECAVE PASCALE est 510 873 334. Le SIRET de son siège social est 510 873 334 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32510873334.

Où se situe le siège social de FOSSECAVE PASCALE ?

Le siège social de FOSSECAVE PASCALE est situé 10 All Elgar Apt 165, 64500 Saint-Jean-de-Luz.