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FOSSEMBAS ALAIN

Active
Siren510 550 783Entrepreneur individuel86700 VALENCE-EN-POITOUCréée le 01 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSEMBAS ALAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2009 sous le numéro SIREN 510 550 783. Elle est domiciliée Ld la Ronciere, 86700 Valence-en-Poitou. L'entreprise déclare le code NAF 0210Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSEMBAS ALAIN

Dénomination
FOSSEMBAS ALAIN
SIREN
510 550 783
SIRET (siège)
510 550 783 00011
N° TVA intracommunautaire
FR51510550783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 550 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0210Z
Date de création
01 mars 2009
Siège social
LD LA RONCIERE, 86700, VALENCE-EN-POITOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSEMBAS ALAIN

Sylviculture et autres activités forestières

Finances de FOSSEMBAS ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEMBAS ALAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEMBAS ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 86700 VALENCE-EN-POITOUSiègeActif

    510 550 783 00011 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 0210Z

Documents juridiques de FOSSEMBAS ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEMBAS ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEMBAS ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEMBAS ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEMBAS ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEMBAS ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEMBAS ALAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2009

Questions fréquentes sur FOSSEMBAS ALAIN

Quel est le numéro SIREN de FOSSEMBAS ALAIN ?

Le numéro SIREN de FOSSEMBAS ALAIN est 510 550 783. Le SIRET de son siège social est 510 550 783 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51510550783.

Où se situe le siège social de FOSSEMBAS ALAIN ?

Le siège social de FOSSEMBAS ALAIN est situé Ld la Ronciere, 86700 Valence-en-Poitou.

FOSSEMBAS ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEMBAS ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEMBAS ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEMBAS ALAIN.

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