FOSSER GASPAR
Active4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Enregistré sous le numéro SIREN 505 276 477, FOSSER GASPAR est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Che d'Arancette residence Deo Gratias, 64100 Bayonne. Elle exerce une activité de commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés (code NAF 4782Z).
Fiche d'identité de FOSSER GASPAR
INSEE- Dénomination
- FOSSER GASPAR
- SIREN
- 505 276 477
- SIRET (siège)
- 505 276 477 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR64505276477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 505 276 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
- Date de création
- 17 juillet 2008
- Siège social
- 20 CHE D'ARANCETTE RESIDENCE DEO GRATIAS, 64100, BAYONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSER GASPAR
Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
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Établissements de FOSSER GASPAR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64100 BAYONNESiègeActif
505 276 477 00013 · ouvert le 17 juillet 2008 · NAF 4782Z
Conformité de FOSSER GASPAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSER GASPAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSER GASPAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSER GASPAR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 17 juillet 2008
Questions fréquentes sur FOSSER GASPAR
Quel est le numéro SIREN de FOSSER GASPAR ?
Le numéro SIREN de FOSSER GASPAR est 505 276 477. Le SIRET de son siège social est 505 276 477 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64505276477.
Où se situe le siège social de FOSSER GASPAR ?
Le siège social de FOSSER GASPAR est situé 20 Che d'Arancette residence Deo Gratias, 64100 Bayonne.
FOSSER GASPAR est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSER GASPAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSER GASPAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSER GASPAR.
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