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FOSSER GASPAR

Active
Siren505 276 477Entrepreneur individuel64100 BAYONNECréée le 17 juillet 2008

4782Z · Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Enregistré sous le numéro SIREN 505 276 477, FOSSER GASPAR est un entrepreneur individuel créé le 17 juillet 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 Che d'Arancette residence Deo Gratias, 64100 Bayonne. Elle exerce une activité de commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés (code NAF 4782Z).

Fiche d'identité de FOSSER GASPAR

Dénomination
FOSSER GASPAR
SIREN
505 276 477
SIRET (siège)
505 276 477 00013
N° TVA intracommunautaire
FR64505276477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 505 276 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z - Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Date de création
17 juillet 2008
Siège social
20 CHE D'ARANCETTE RESIDENCE DEO GRATIAS, 64100, BAYONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSER GASPAR

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

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Établissements de FOSSER GASPAR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 64100 BAYONNESiègeActif

    505 276 477 00013 · ouvert le 17 juillet 2008 · NAF 4782Z

Conformité de FOSSER GASPAR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSER GASPAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSER GASPAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSER GASPAR

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAYONNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-07-22 · Début d'activité : 2008-07-17

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2008

Questions fréquentes sur FOSSER GASPAR

Quel est le numéro SIREN de FOSSER GASPAR ?

Le numéro SIREN de FOSSER GASPAR est 505 276 477. Le SIRET de son siège social est 505 276 477 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64505276477.

Où se situe le siège social de FOSSER GASPAR ?

Le siège social de FOSSER GASPAR est situé 20 Che d'Arancette residence Deo Gratias, 64100 Bayonne.

FOSSER GASPAR est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSER GASPAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSER GASPAR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSER GASPAR.

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