FOSSERIES STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSERIES STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2007, identifié par le SIREN 500 811 468. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 rue Granaillet, 31450 Pompertuzat. Son activité principale relève du code NAF 8299Z.
Fiche d'identité de FOSSERIES STEPHANE
INSEE- Dénomination
- FOSSERIES STEPHANE
- SIREN
- 500 811 468
- SIRET (siège)
- 500 811 468 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR58500811468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 500 811 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 11 octobre 2007
- Siège social
- 15 RUE GRANAILLET, 31450, POMPERTUZAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSERIES STEPHANE
Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Finances de FOSSERIES STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSERIES STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSERIES STEPHANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31450 POMPERTUZATSiègeActif
500 811 468 00015 · ouvert le 11 octobre 2007 · NAF 8299Z
Documents juridiques de FOSSERIES STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSERIES STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSERIES STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSERIES STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSERIES STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSERIES STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSERIES STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 octobre 2007
Questions fréquentes sur FOSSERIES STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de FOSSERIES STEPHANE ?
Le numéro SIREN de FOSSERIES STEPHANE est 500 811 468. Le SIRET de son siège social est 500 811 468 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58500811468.
Où se situe le siège social de FOSSERIES STEPHANE ?
Le siège social de FOSSERIES STEPHANE est situé 15 rue Granaillet, 31450 Pompertuzat.
FOSSERIES STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSERIES STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSERIES STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSERIES STEPHANE.
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