FOSSES FABIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 497 697 912, FOSSES FABIEN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2007. Son siège social est situé 48 av du Parc d'Hiver, 40200 Mimizan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de FOSSES FABIEN
INSEE- Dénomination
- FOSSES FABIEN
- SIREN
- 497 697 912
- SIRET (siège)
- 497 697 912 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR05497697912Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 697 912
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2007
- Siège social
- 48 AV DU PARC D'HIVER, 40200, MIMIZAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSES FABIEN
Location de logements
Finances de FOSSES FABIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSES FABIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSES FABIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 40200 MIMIZANSiègeActif
497 697 912 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820A
Documents juridiques de FOSSES FABIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSES FABIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSES FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSES FABIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSES FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSES FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSES FABIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2007
Questions fréquentes sur FOSSES FABIEN
Quel est le numéro SIREN de FOSSES FABIEN ?
Le numéro SIREN de FOSSES FABIEN est 497 697 912. Le SIRET de son siège social est 497 697 912 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05497697912.
Où se situe le siège social de FOSSES FABIEN ?
Le siège social de FOSSES FABIEN est situé 48 av du Parc d'Hiver, 40200 Mimizan.
FOSSES FABIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSES FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSES FABIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSES FABIEN.
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