FOSSES SAINT MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 753 547, FOSSES SAINT MARCEL est une SCI créée le 6 août 2002. Elle est domiciliée 307 av Jules Romains C/o Mme Stora, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par HELENE STORA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de FOSSES SAINT MARCEL
INSEE- Dénomination
- FOSSES SAINT MARCEL
- SIREN
- 434 753 547
- SIRET (siège)
- 434 753 547 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR11434753547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 753 547
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,5 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 06 août 2002
- Siège social
- 307 AV JULES ROMAINS C/O MME STORA, 06100, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSES SAINT MARCEL
L'acquisition et l'administration par bail ou autrement de tous biens immobiliers
Finances de FOSSES SAINT MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSES SAINT MARCEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (3)
Gisèle Sultana modification le 19 Septembre 2018 CHEMILA
Gérant Associé · de septembre 2018 à juin 2020
Hélè Georgette modification le 19 Septembre 2018 STORA
Gérant Associé · de septembre 2018 à juin 2020
Jean Louis Edouard modification le 19 Septembre 2018 STORA
Gérant Associé · de septembre 2018 à juin 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de FOSSES SAINT MARCEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06100 NICESiègeActif
434 753 547 00026 · ouvert le 04 février 1977 · NAF 6820A
- 06100 NICEFermé
434 753 547 00018 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 6820A
Documents juridiques de FOSSES SAINT MARCEL
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de FOSSES SAINT MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSES SAINT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSES SAINT MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSES SAINT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne FOSSES SAINT MARCEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 21 janvier 2025 · N° 24/02589
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de FOSSES SAINT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSES SAINT MARCEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant, Associé : DE NOVION Hélène Lisette Georgette
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE
Gérant Associé : CHEMILA Gisèle Sultana modification le 19 Septembre 2018 ; Gérant Associé : STORA Hélène Lisette Georgette modification le 19 Septembre 2018 ; Gérant Associé : STORA Jean Louis Edouard modification le 19 Septembre 2018
- création
Date d'effet : 06 août 2002
Questions fréquentes sur FOSSES SAINT MARCEL
Quel est le numéro SIREN de FOSSES SAINT MARCEL ?
Le numéro SIREN de FOSSES SAINT MARCEL est 434 753 547. Le SIRET de son siège social est 434 753 547 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11434753547.
Qui dirige FOSSES SAINT MARCEL ?
FOSSES SAINT MARCEL est dirigée par HELENE STORA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de FOSSES SAINT MARCEL ?
Le siège social de FOSSES SAINT MARCEL est situé 307 av Jules Romains C/o Mme Stora, 06100 Nice.
FOSSES SAINT MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSES SAINT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSES SAINT MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSES SAINT MARCEL.
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