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FOSSET AGNES

Active
Siren528 578 552Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSET AGNES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2009, identifié par le SIREN 528 578 552. Elle est domiciliée 3 Che d Orgeval, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 8559A comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSET AGNES

Dénomination
FOSSET AGNES
SIREN
528 578 552
SIRET (siège)
528 578 552 00044
N° TVA intracommunautaire
FR38528578552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 528 578 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
3 CHE D ORGEVAL, 74000, ANNECY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de FOSSET AGNES

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Finances de FOSSET AGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET AGNES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSET AGNES

4 établissements, dont 4 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    528 578 552 00044 · ouvert le 16 avril 2012 · NAF 8551Z

  • 74000 ANNECYActif

    528 578 552 00010 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

  • 74330 EPAGNY METZ-TESSYActif

    528 578 552 00028 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

  • 74210 FAVERGES-SEYTHENEXActif

    528 578 552 00036 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSET AGNES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET AGNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET AGNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET AGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET AGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET AGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET AGNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur FOSSET AGNES

Quel est le numéro SIREN de FOSSET AGNES ?

Le numéro SIREN de FOSSET AGNES est 528 578 552. Le SIRET de son siège social est 528 578 552 00044. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38528578552.

Où se situe le siège social de FOSSET AGNES ?

Le siège social de FOSSET AGNES est situé 3 Che d Orgeval, 74000 Annecy.

FOSSET AGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET AGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET AGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET AGNES.

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