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FOSSET ARNAUD

Active
Siren408 077 444Entrepreneur individuel83570 CarcèsCréée le 05 juillet 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 077 444, FOSSET ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 LOT les Escarrants, 83570 Carcès. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.

Fiche d'identité de FOSSET ARNAUD

Dénomination
FOSSET ARNAUD
SIREN
408 077 444
SIRET (siège)
408 077 444 00052
N° TVA intracommunautaire
FR00408077444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 077 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559A
Date de création
05 juillet 1996
Siège social
11 LOT les Escarrants, 83570, Carcès
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de FOSSET ARNAUD

Formation continue d'adultes

Finances de FOSSET ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSET ARNAUD

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 83570 CarcèsSiègeActif

    408 077 444 00052 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 8559A

  • 13004 MARSEILLEFermé

    408 077 444 00011 · ouvert le 05 juillet 1996 · NAF 512E

  • 13390 AURIOLFermé

    408 077 444 00029 · ouvert le 08 janvier 2007 · NAF 8559A

  • 07690 SAINT-JULIEN-VOCANCEFermé

    408 077 444 00037 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 8559A

  • 83136 MazauguesFermé

    408 077 444 00045 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 8559A

Documents juridiques de FOSSET ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juillet 1996

Questions fréquentes sur FOSSET ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de FOSSET ARNAUD ?

Le numéro SIREN de FOSSET ARNAUD est 408 077 444. Le SIRET de son siège social est 408 077 444 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00408077444.

Où se situe le siège social de FOSSET ARNAUD ?

Le siège social de FOSSET ARNAUD est situé 11 LOT les Escarrants, 83570 Carcès.

FOSSET ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET ARNAUD.