FOSSET ARNAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 408 077 444, FOSSET ARNAUD est un entrepreneur individuel créé le 5 juillet 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 LOT les Escarrants, 83570 Carcès. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559A.
Fiche d'identité de FOSSET ARNAUD
INSEE- Dénomination
- FOSSET ARNAUD
- SIREN
- 408 077 444
- SIRET (siège)
- 408 077 444 00052
- N° TVA intracommunautaire
- FR00408077444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 077 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8559A
- Date de création
- 05 juillet 1996
- Siège social
- 11 LOT les Escarrants, 83570, Carcès
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de FOSSET ARNAUD
Formation continue d'adultes
Finances de FOSSET ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSET ARNAUD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSET ARNAUD
INSEE5 établissements, dont 1 en activité.
- 83570 CarcèsSiègeActif
408 077 444 00052 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 8559A
- 13004 MARSEILLEFermé
408 077 444 00011 · ouvert le 05 juillet 1996 · NAF 512E
- 13390 AURIOLFermé
408 077 444 00029 · ouvert le 08 janvier 2007 · NAF 8559A
- 07690 SAINT-JULIEN-VOCANCEFermé
408 077 444 00037 · ouvert le 01 décembre 2016 · NAF 8559A
- 83136 MazauguesFermé
408 077 444 00045 · ouvert le 02 janvier 2022 · NAF 8559A
Documents juridiques de FOSSET ARNAUD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSET ARNAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSET ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSET ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSET ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 juillet 1996
Questions fréquentes sur FOSSET ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de FOSSET ARNAUD ?
Le numéro SIREN de FOSSET ARNAUD est 408 077 444. Le SIRET de son siège social est 408 077 444 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00408077444.
Où se situe le siège social de FOSSET ARNAUD ?
Le siège social de FOSSET ARNAUD est situé 11 LOT les Escarrants, 83570 Carcès.
FOSSET ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSET ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSET ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET ARNAUD.
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