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FOSSET BORIS

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Siren494 913 304Entrepreneur individuel92380 GARCHESCréée le 19 mars 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 494 913 304, FOSSET BORIS est un entrepreneur individuel créé le 19 mars 2007. Elle est domiciliée 6 av des Coteaux, 92380 Garches. L'entreprise déclare le code NAF 8299Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSET BORIS

Dénomination
FOSSET BORIS
SIREN
494 913 304
SIRET (siège)
494 913 304 00015
N° TVA intracommunautaire
FR15494913304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 913 304
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
19 mars 2007
Siège social
6 AV DES COTEAUX, 92380, GARCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSET BORIS

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Finances de FOSSET BORIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET BORIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSET BORIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92380 GARCHESSiègeActif

    494 913 304 00015 · ouvert le 19 mars 2007 · NAF 8299Z

Documents juridiques de FOSSET BORIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET BORIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET BORIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET BORIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET BORIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET BORIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET BORIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2007

Questions fréquentes sur FOSSET BORIS

Quel est le numéro SIREN de FOSSET BORIS ?

Le numéro SIREN de FOSSET BORIS est 494 913 304. Le SIRET de son siège social est 494 913 304 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15494913304.

Où se situe le siège social de FOSSET BORIS ?

Le siège social de FOSSET BORIS est situé 6 av des Coteaux, 92380 Garches.

FOSSET BORIS est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET BORIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET BORIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET BORIS.

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