FOSSET CECILE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSET CECILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 7 mai 2020 sous le numéro SIREN 882 433 337. Elle est domiciliée 19 rue de la Meuse, 68200 Mulhouse. L'entreprise déclare le code NAF 1392Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSET CECILE
INSEE- Dénomination
- FOSSET CECILE
- SIREN
- 882 433 337
- SIRET (siège)
- 882 433 337 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR79882433337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 882 433 337
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1392Z
- Date de création
- 07 mai 2020
- Siège social
- 19 RUE DE LA MEUSE, 68200, MULHOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSET CECILE
FABRICATION DE COUSSINS ARTICLES DE LINGE DE MAISON ET AUTRES ARTICLES DE DECORATION
Finances de FOSSET CECILE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSET CECILE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSET CECILE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68200 MULHOUSESiègeActif
882 433 337 00012 · ouvert le 13 mars 2020 · NAF 1392Z
Documents juridiques de FOSSET CECILE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSET CECILE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSET CECILE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSET CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSET CECILE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 mai 2020
Questions fréquentes sur FOSSET CECILE
Quel est le numéro SIREN de FOSSET CECILE ?
Le numéro SIREN de FOSSET CECILE est 882 433 337. Le SIRET de son siège social est 882 433 337 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79882433337.
Où se situe le siège social de FOSSET CECILE ?
Le siège social de FOSSET CECILE est situé 19 rue de la Meuse, 68200 Mulhouse.
FOSSET CECILE est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSET CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSET CECILE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET CECILE.
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