FOSSET FREDERIQUE

Active

Siren798 627 048Entrepreneur individuel73320 TIGNESCréée le 01 novembre 2013

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 798 627 048, FOSSET FREDERIQUE est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2013. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Hauts de Touiere A le Lavachet, 73320 Tignes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOSSET FREDERIQUE

INSEE

Dénomination: FOSSET FREDERIQUE
SIREN: 798 627 048
SIRET (siège): 798 627 048 00019
N° TVA intracommunautaire: FR71798627048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 798 627 048
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 01 novembre 2013
Siège social: LES HAUTS DE TOUIERE A LE LAVACHET, 73320, TIGNES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSET FREDERIQUE

Location de logements

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Finances de FOSSET FREDERIQUE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET FREDERIQUE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSET FREDERIQUE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

73320 TIGNESSiègeActif
798 627 048 00019 · ouvert le 01 novembre 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSET FREDERIQUE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET FREDERIQUE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET FREDERIQUE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET FREDERIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET FREDERIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET FREDERIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET FREDERIQUE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 01 novembre 2013

Questions fréquentes sur FOSSET FREDERIQUE

Quel est le numéro SIREN de FOSSET FREDERIQUE ?

Le numéro SIREN de FOSSET FREDERIQUE est 798 627 048. Le SIRET de son siège social est 798 627 048 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71798627048.

Où se situe le siège social de FOSSET FREDERIQUE ?

Le siège social de FOSSET FREDERIQUE est situé Les Hauts de Touiere A le Lavachet, 73320 Tignes.