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FOSSET JEAN

Active
Siren339 893 844Entrepreneur individuel27800 SAINT-CYR-DE-SALERNECréée le 31 janvier 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 339 893 844, FOSSET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 31 janvier 1987. Elle est domiciliée 763 rue Emile Bouquet, 27800 Saint-Cyr-de-Salerne. Son activité principale relève du code NAF 7021Z.

Fiche d'identité de FOSSET JEAN

Dénomination
FOSSET JEAN
SIREN
339 893 844
SIRET (siège)
339 893 844 00011
N° TVA intracommunautaire
FR84339893844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 893 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7021Z
Date de création
31 janvier 1987
Siège social
763 RUE EMILE BOUQUET, 27800, SAINT-CYR-DE-SALERNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSET JEAN

FABRICATION DE PATISSERIE FRAICHE

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Finances de FOSSET JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSET JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27800 SAINT-CYR-DE-SALERNESiègeActif

    339 893 844 00011 · ouvert le 20 janvier 1987 · NAF 7021Z

Documents juridiques de FOSSET JEAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de FOSSET JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 1987

Questions fréquentes sur FOSSET JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOSSET JEAN ?

Le numéro SIREN de FOSSET JEAN est 339 893 844. Le SIRET de son siège social est 339 893 844 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84339893844.

Où se situe le siège social de FOSSET JEAN ?

Le siège social de FOSSET JEAN est situé 763 rue Emile Bouquet, 27800 Saint-Cyr-de-Salerne.

FOSSET JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET JEAN.

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