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FOSSET JOSE

Active
Siren990 485 344Entrepreneur individuel53370 GesvresCréée le 22 août 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSET JOSE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 août 2025, identifié par le SIREN 990 485 344. Elle est domiciliée 16 B RUE des Alpes Mancelles, 53370 Gesvres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4532Z.

Fiche d'identité de FOSSET JOSE

Dénomination
FOSSET JOSE
SIREN
990 485 344
SIRET (siège)
990 485 344 00016
N° TVA intracommunautaire
FR45990485344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 485 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4532Z
Date de création
22 août 2025
Siège social
16 B RUE des Alpes Mancelles, 53370, Gesvres
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSET JOSE

VENTE DE PIECES DETACHEES NEUVES OU OCCASIONS POUR VEHICULES ANCIENS ET DE COLLECTION . VENTE DE VEHICULES ANCIENS ET COLLECTION

Finances de FOSSET JOSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET JOSE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSET JOSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53370 GesvresSiègeActif

    990 485 344 00016 · ouvert le 24 août 2025 · NAF 4532Z

Documents juridiques de FOSSET JOSE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET JOSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET JOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET JOSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET JOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET JOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET JOSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-08-22 · Début d'activité : 2025-08-24

  1. création

    Date d'effet : 22 août 2025

Questions fréquentes sur FOSSET JOSE

Quel est le numéro SIREN de FOSSET JOSE ?

Le numéro SIREN de FOSSET JOSE est 990 485 344. Le SIRET de son siège social est 990 485 344 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45990485344.

Où se situe le siège social de FOSSET JOSE ?

Le siège social de FOSSET JOSE est situé 16 B RUE des Alpes Mancelles, 53370 Gesvres.

FOSSET JOSE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET JOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET JOSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET JOSE.

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