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FOSSET MARC

Active
Siren411 222 870Entrepreneur individuel93330 NEUILLY-SUR-MARNECréée le 27 février 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSET MARC est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 février 1997 sous le numéro SIREN 411 222 870. Son siège social est situé 12 rue Gaston Navailles, 93330 Neuilly-sur-Marne. Son activité principale relève du code NAF 4618Z.

Fiche d'identité de FOSSET MARC

Dénomination
FOSSET MARC
SIREN
411 222 870
SIRET (siège)
411 222 870 00015
N° TVA intracommunautaire
FR21411222870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 222 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4618Z
Date de création
27 février 1997
Siège social
12 RUE GASTON NAVAILLES, 93330, NEUILLY-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSET MARC

Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques

Finances de FOSSET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSET MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93330 NEUILLY-SUR-MARNESiègeActif

    411 222 870 00015 · ouvert le 27 février 1997 · NAF 4618Z

Documents juridiques de FOSSET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 février 1997

Questions fréquentes sur FOSSET MARC

Quel est le numéro SIREN de FOSSET MARC ?

Le numéro SIREN de FOSSET MARC est 411 222 870. Le SIRET de son siège social est 411 222 870 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21411222870.

Où se situe le siège social de FOSSET MARC ?

Le siège social de FOSSET MARC est situé 12 rue Gaston Navailles, 93330 Neuilly-sur-Marne.

FOSSET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 février 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET MARC.

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