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FOSSET MARC

Active
Siren423 805 829Entrepreneur individuel06220 VALLAURISCréée le 08 juillet 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSET MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juillet 1999, identifié par le SIREN 423 805 829. Le siège social de l'entreprise se trouve 379 av Georges Pompidou Central Park C3-2, 06220 Vallauris. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de FOSSET MARC

Dénomination
FOSSET MARC
SIREN
423 805 829
SIRET (siège)
423 805 829 00029
N° TVA intracommunautaire
FR87423805829Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 805 829
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 juillet 1999
Siège social
379 AV GEORGES POMPIDOU CENTRAL PARK C3-2, 06220, VALLAURIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSET MARC

Location de logements

Finances de FOSSET MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET MARC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSET MARC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06220 VALLAURISSiègeActif

    423 805 829 00029 · ouvert le 08 juillet 1999 · NAF 6820A

  • 64200 ARCANGUESFermé

    423 805 829 00011 · ouvert le 08 juillet 1999 · NAF 6820A

Documents juridiques de FOSSET MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juillet 1999

Questions fréquentes sur FOSSET MARC

Quel est le numéro SIREN de FOSSET MARC ?

Le numéro SIREN de FOSSET MARC est 423 805 829. Le SIRET de son siège social est 423 805 829 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87423805829.

Où se situe le siège social de FOSSET MARC ?

Le siège social de FOSSET MARC est situé 379 av Georges Pompidou Central Park C3-2, 06220 Vallauris.

FOSSET MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET MARC.

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