Checkers

FOSSET MICHEL

Active
Siren311 430 425Entrepreneur individuel09190 LORP-SENTARAILLECréée le 01 janvier 1977

FOSSET MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1977 sous le numéro SIREN 311 430 425. Elle est domiciliée à Lorp-Sentaraille (09190). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011D.

Fiche d'identité de FOSSET MICHEL

Dénomination
FOSSET MICHEL
SIREN
311 430 425
SIRET (siège)
311 430 425 00026
N° TVA intracommunautaire
FR91311430425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 430 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011D
Date de création
01 janvier 1977
Siège social
09190, LORP-SENTARAILLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSET MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de FOSSET MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 09190 LORP-SENTARAILLESiègeFermé

    311 430 425 00026 · ouvert le 15 octobre 1992 · NAF 011D

  • 09200 SAINT-GIRONSFermé

    311 430 425 00018 · NAF 451A

Conformité de FOSSET MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSET MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur FOSSET MICHEL

Quel est le numéro SIREN de FOSSET MICHEL ?

Le numéro SIREN de FOSSET MICHEL est 311 430 425. Le SIRET de son siège social est 311 430 425 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91311430425.

Où se situe le siège social de FOSSET MICHEL ?

Le siège social de FOSSET MICHEL est situé à Lorp-Sentaraille (09190).

FOSSET MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET MICHEL.