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FOSSET MORGANE

Active
Siren753 019 876Entrepreneur individuel74350 VILLY-LE-PELLOUXCréée le 01 août 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSET MORGANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2012, identifié par le SIREN 753 019 876. Elle est domiciliée 428 A Rte de la Combe, 74350 Villy-le-Pelloux. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSET MORGANE

Dénomination
FOSSET MORGANE
SIREN
753 019 876
SIRET (siège)
753 019 876 00022
N° TVA intracommunautaire
FR62753019876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 753 019 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 août 2012
Siège social
428 A RTE DE LA COMBE, 74350, VILLY-LE-PELLOUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSET MORGANE

Autres services personnels n.c.a.

Finances de FOSSET MORGANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSET MORGANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSET MORGANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74350 VILLY-LE-PELLOUXSiègeActif

    753 019 876 00022 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 9609Z

  • 74000 ANNECYFermé

    753 019 876 00014 · ouvert le 01 août 2012 · NAF 6622Z

Documents juridiques de FOSSET MORGANE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSET MORGANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET MORGANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSET MORGANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET MORGANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSET MORGANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSET MORGANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2012

Questions fréquentes sur FOSSET MORGANE

Quel est le numéro SIREN de FOSSET MORGANE ?

Le numéro SIREN de FOSSET MORGANE est 753 019 876. Le SIRET de son siège social est 753 019 876 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62753019876.

Où se situe le siège social de FOSSET MORGANE ?

Le siège social de FOSSET MORGANE est situé 428 A Rte de la Combe, 74350 Villy-le-Pelloux.

FOSSET MORGANE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSET MORGANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSET MORGANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET MORGANE.

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