Fosset Samuel
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Fosset Samuel est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 577 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE Laferrière, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.
Fiche d'identité de Fosset Samuel
INSEE- Dénomination
- Fosset Samuel
- SIREN
- 990 577 207
- SIRET (siège)
- 990 577 207 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR57990577207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 577 207
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8121Z
- Date de création
- 10 septembre 2025
- Siège social
- 7 RUE Laferrière, 75009, Paris
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Fosset Samuel
Nettoyage courant des bâtiments dans le cadre du Service d'Aide à la Personne
Finances de Fosset Samuel
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Fosset Samuel
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Fosset Samuel
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75009 ParisSiègeActif
990 577 207 00014 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 8121Z
Documents juridiques de Fosset Samuel
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Fosset Samuel
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fosset Samuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Fosset Samuel
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fosset Samuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Fosset Samuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Fosset Samuel
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 septembre 2025
Questions fréquentes sur Fosset Samuel
Quel est le numéro SIREN de Fosset Samuel ?
Le numéro SIREN de Fosset Samuel est 990 577 207. Le SIRET de son siège social est 990 577 207 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57990577207.
Où se situe le siège social de Fosset Samuel ?
Le siège social de Fosset Samuel est situé 7 RUE Laferrière, 75009 Paris.
Fosset Samuel est-elle toujours en activité ?
Oui, Fosset Samuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Fosset Samuel est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fosset Samuel.
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