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Fosset Samuel

Active
Siren990 577 207Entrepreneur individuel75009 ParisCréée le 10 septembre 2025
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fosset Samuel est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 septembre 2025 sous le numéro SIREN 990 577 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 RUE Laferrière, 75009 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z.

Fiche d'identité de Fosset Samuel

Dénomination
Fosset Samuel
SIREN
990 577 207
SIRET (siège)
990 577 207 00014
N° TVA intracommunautaire
FR57990577207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 990 577 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
10 septembre 2025
Siège social
7 RUE Laferrière, 75009, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Fosset Samuel

Nettoyage courant des bâtiments dans le cadre du Service d'Aide à la Personne

Finances de Fosset Samuel

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Fosset Samuel

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Fosset Samuel

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75009 ParisSiègeActif

    990 577 207 00014 · ouvert le 25 août 2025 · NAF 8121Z

Documents juridiques de Fosset Samuel

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Fosset Samuel

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Fosset Samuel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Fosset Samuel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Fosset Samuel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Fosset Samuel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Fosset Samuel

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2025

Questions fréquentes sur Fosset Samuel

Quel est le numéro SIREN de Fosset Samuel ?

Le numéro SIREN de Fosset Samuel est 990 577 207. Le SIRET de son siège social est 990 577 207 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57990577207.

Où se situe le siège social de Fosset Samuel ?

Le siège social de Fosset Samuel est situé 7 RUE Laferrière, 75009 Paris.

Fosset Samuel est-elle toujours en activité ?

Oui, Fosset Samuel est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Fosset Samuel est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Fosset Samuel.