FOSSET SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 février 2025 sous le numéro SIREN 941 100 000. Elle est domiciliée RTE du Petit Rhin RESIDENCE CAMPUS STARLETTE, 67100 Strasbourg. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSET SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- FOSSET SEBASTIEN
- SIREN
- 941 100 000
- SIRET (siège)
- 941 100 000 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR67941100000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 100 000
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 19 février 2025
- Siège social
- RTE du Petit Rhin RESIDENCE CAMPUS STARLETTE, 67100, Strasbourg
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSET SEBASTIEN
LOUEUR MEUBLE NON PROFESSIONNEL
Finances de FOSSET SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSET SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOSSET SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67100 StrasbourgSiègeActif
941 100 000 00012 · ouvert le 27 décembre 2024 · NAF 6820A
Documents juridiques de FOSSET SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSET SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSET SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSET SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 19 février 2025
Questions fréquentes sur FOSSET SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de FOSSET SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de FOSSET SEBASTIEN est 941 100 000. Le SIRET de son siège social est 941 100 000 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67941100000.
Où se situe le siège social de FOSSET SEBASTIEN ?
Le siège social de FOSSET SEBASTIEN est situé RTE du Petit Rhin RESIDENCE CAMPUS STARLETTE, 67100 Strasbourg.
FOSSET SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSET SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSET SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSET SEBASTIEN.
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