FOSSETTE aurélien

Active

Siren109 915 041Entrepreneur individuel76140 Le Petit-QuevillyCréée le 14 septembre 2026

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 109 915 041, FOSSETTE aurélien est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2026. Elle est domiciliée 6 ALL Paul Cezanne, 76140 Le Petit-Quevilly. Son activité principale relève du code NAF 4941A.

Fiche d'identité de FOSSETTE aurélien

INSEE

Dénomination: FOSSETTE aurélien
SIREN: 109 915 041
SIRET (siège): 109 915 041 00015
N° TVA intracommunautaire: FR37109915041Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 109 915 041
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4941A
Date de création: 14 septembre 2026
Siège social: 6 ALL Paul Cezanne, 76140, Le Petit-Quevilly
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de FOSSETTE aurélien

convoyage de véhicules automobiles transport et acheminement de véhicules d'un point à un autre, notamment pour le compte de professionnels de l'automobiles , de sociétés de location, de concessionnaires, de garages, de particuliers ou de plateformes automobiles.

Finances de FOSSETTE aurélien

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSETTE aurélien

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSETTE aurélien

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

76140 Le Petit-QuevillySiègeActif
109 915 041 00015 · ouvert le 01 octobre 2026 · NAF 4941A

Documents juridiques de FOSSETTE aurélien

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSETTE aurélien

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSETTE aurélien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSETTE aurélien

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSETTE aurélien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSETTE aurélien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSETTE aurélien

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

17 septembre 2026Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-14 · Début d'activité : 2026-10-01

14 septembre 2026création
Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur FOSSETTE aurélien

Quel est le numéro SIREN de FOSSETTE aurélien ?

Le numéro SIREN de FOSSETTE aurélien est 109 915 041. Le SIRET de son siège social est 109 915 041 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37109915041.

Où se situe le siège social de FOSSETTE aurélien ?

Le siège social de FOSSETTE aurélien est situé 6 ALL Paul Cezanne, 76140 Le Petit-Quevilly.