FOSSEUX AUDE

Active

Siren912 430 030Entrepreneur individuel31450 AYGUESVIVESCréée le 12 avril 2022

9609Z · Autres services personnels n.c.a.

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 912 430 030, FOSSEUX AUDE est un entrepreneur individuel créé le 12 avril 2022. Elle est domiciliée 4 Imp d'en Guillou, 31450 Ayguesvives. Elle exerce une activité de autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).

Fiche d'identité de FOSSEUX AUDE

INSEE

Dénomination: FOSSEUX AUDE
SIREN: 912 430 030
SIRET (siège): 912 430 030 00011
N° TVA intracommunautaire: FR57912430030Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 912 430 030
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
Date de création: 12 avril 2022
Siège social: 4 IMP D'EN GUILLOU, 31450, AYGUESVIVES
Établissements: 1
Statut: Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FOSSEUX AUDE

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Établissements de FOSSEUX AUDE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

31450 AYGUESVIVESSiègeActif
912 430 030 00011 · ouvert le 12 avril 2022 · NAF 9609Z

Documents juridiques de FOSSEUX AUDE

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

déclaration d’information donnée au conjoint également,

Dépôt du -

déclaration d’information donnée au conjoint également,

Conformité de FOSSEUX AUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEUX AUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEUX AUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSEUX AUDE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

02 juillet 2024création
Date d'effet : 12 avril 2022

Questions fréquentes sur FOSSEUX AUDE

Quel est le numéro SIREN de FOSSEUX AUDE ?

Le numéro SIREN de FOSSEUX AUDE est 912 430 030. Le SIRET de son siège social est 912 430 030 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57912430030.

Où se situe le siège social de FOSSEUX AUDE ?

Le siège social de FOSSEUX AUDE est situé 4 Imp d'en Guillou, 31450 Ayguesvives.

FOSSEUX AUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEUX AUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEUX AUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEUX AUDE.

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