FOSSEY ALAIN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 430 929 471, FOSSEY ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1989. Son siège social est situé à Landes-sur-Ajon (14310). Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de FOSSEY ALAIN
INSEE- Dénomination
- FOSSEY ALAIN
- SIREN
- 430 929 471
- SIRET (siège)
- 430 929 471 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR70430929471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 929 471
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1989
- Siège social
- 14310, LANDES-SUR-AJON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSEY ALAIN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de FOSSEY ALAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14310 LANDES-SUR-AJONSiègeActif
430 929 471 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 6820B
Conformité de FOSSEY ALAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSEY ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSEY ALAIN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1989
Questions fréquentes sur FOSSEY ALAIN
Quel est le numéro SIREN de FOSSEY ALAIN ?
Le numéro SIREN de FOSSEY ALAIN est 430 929 471. Le SIRET de son siège social est 430 929 471 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70430929471.
Où se situe le siège social de FOSSEY ALAIN ?
Le siège social de FOSSEY ALAIN est situé à Landes-sur-Ajon (14310).
FOSSEY ALAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSEY ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSEY ALAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY ALAIN.
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