CheckersLiquidations

FOSSEY ARNAUD

Active
Siren490 949 377Entrepreneur individuel72000 LE MANSCréée le 01 juillet 2006
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSEY ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2006, identifié par le SIREN 490 949 377. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 rue des Aloes, 72000 Le Mans. Son activité principale relève du code NAF 3213Z.

Fiche d'identité de FOSSEY ARNAUD

Dénomination
FOSSEY ARNAUD
SIREN
490 949 377
SIRET (siège)
490 949 377 00025
N° TVA intracommunautaire
FR46490949377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 949 377
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z
Date de création
01 juillet 2006
Siège social
92 RUE DES ALOES, 72000, LE MANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSEY ARNAUD

Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Finances de FOSSEY ARNAUD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEY ARNAUD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEY ARNAUD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 72000 LE MANSSiègeActif

    490 949 377 00025 · ouvert le 15 septembre 2010 · NAF 3213Z

  • 72000 LE MANSFermé

    490 949 377 00017 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 9003B

Documents juridiques de FOSSEY ARNAUD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEY ARNAUD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEY ARNAUD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEY ARNAUD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 2006

Questions fréquentes sur FOSSEY ARNAUD

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY ARNAUD ?

Le numéro SIREN de FOSSEY ARNAUD est 490 949 377. Le SIRET de son siège social est 490 949 377 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46490949377.

Où se situe le siège social de FOSSEY ARNAUD ?

Le siège social de FOSSEY ARNAUD est situé 92 rue des Aloes, 72000 Le Mans.

FOSSEY ARNAUD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY ARNAUD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY ARNAUD.