FOSSEY ARNAUD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSEY ARNAUD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 2006, identifié par le SIREN 490 949 377. Le siège social de l'entreprise se trouve 92 rue des Aloes, 72000 Le Mans. Son activité principale relève du code NAF 3213Z.
Fiche d'identité de FOSSEY ARNAUD
INSEE- Dénomination
- FOSSEY ARNAUD
- SIREN
- 490 949 377
- SIRET (siège)
- 490 949 377 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR46490949377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 949 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3213Z
- Date de création
- 01 juillet 2006
- Siège social
- 92 RUE DES ALOES, 72000, LE MANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de FOSSEY ARNAUD
Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Finances de FOSSEY ARNAUD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSEY ARNAUD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de FOSSEY ARNAUD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 72000 LE MANSSiègeActif
490 949 377 00025 · ouvert le 15 septembre 2010 · NAF 3213Z
- 72000 LE MANSFermé
490 949 377 00017 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 9003B
Documents juridiques de FOSSEY ARNAUD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSEY ARNAUD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY ARNAUD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSEY ARNAUD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY ARNAUD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSEY ARNAUD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSEY ARNAUD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2006
Questions fréquentes sur FOSSEY ARNAUD
Quel est le numéro SIREN de FOSSEY ARNAUD ?
Le numéro SIREN de FOSSEY ARNAUD est 490 949 377. Le SIRET de son siège social est 490 949 377 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46490949377.
Où se situe le siège social de FOSSEY ARNAUD ?
Le siège social de FOSSEY ARNAUD est situé 92 rue des Aloes, 72000 Le Mans.
FOSSEY ARNAUD est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSEY ARNAUD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSEY ARNAUD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY ARNAUD.
Entreprises similaires
Même activité à Le Mans
