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FOSSEY CONSTANT

Active
Siren891 228 439Entrepreneur individuel50500 TERRE-ET-MARAISCréée le 19 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSEY CONSTANT est un entrepreneur individuel immatriculé le 19 septembre 2020 sous le numéro SIREN 891 228 439. Le siège social de l'entreprise se trouve 43 rue Hotot St Georges de Bohon, 50500 Terre-et-Marais. Son activité principale relève du code NAF 7410Z.

Fiche d'identité de FOSSEY CONSTANT

Dénomination
FOSSEY CONSTANT
SIREN
891 228 439
SIRET (siège)
891 228 439 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27891228439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 228 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7410Z
Date de création
19 septembre 2020
Siège social
43 RUE HOTOT ST GEORGES DE BOHON, 50500, TERRE-ET-MARAIS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de FOSSEY CONSTANT

rugs-go.frwix-comrugs.gorugs.go50contact@rugs-go.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de FOSSEY CONSTANT

Activités spécialisées de design

Finances de FOSSEY CONSTANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEY CONSTANT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEY CONSTANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50500 TERRE-ET-MARAISSiègeActif

    891 228 439 00016 · ouvert le 19 septembre 2020 · NAF 7410Z

Documents juridiques de FOSSEY CONSTANT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEY CONSTANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEY CONSTANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEY CONSTANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2020

Questions fréquentes sur FOSSEY CONSTANT

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY CONSTANT ?

Le numéro SIREN de FOSSEY CONSTANT est 891 228 439. Le SIRET de son siège social est 891 228 439 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27891228439.

Où se situe le siège social de FOSSEY CONSTANT ?

Le siège social de FOSSEY CONSTANT est situé 43 rue Hotot St Georges de Bohon, 50500 Terre-et-Marais.

FOSSEY CONSTANT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY CONSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY CONSTANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY CONSTANT.

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