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FOSSEY DAMIEN

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Siren478 101 439Entrepreneur individuel14480 PONTS SUR SEULLESCréée le 05 janvier 2021

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

FOSSEY DAMIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 janvier 2021 sous le numéro SIREN 478 101 439. Son siège social est situé 6 rue de la Salle des Fetes Lantheuil, 14480 Ponts sur Seulles. Son activité principale est travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de FOSSEY DAMIEN

Dénomination
FOSSEY DAMIEN
SIREN
478 101 439
SIRET (siège)
478 101 439 00014
N° TVA intracommunautaire
FR55478101439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 478 101 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
05 janvier 2021
Siège social
6 RUE DE LA SALLE DES FETES LANTHEUIL, 14480, PONTS SUR SEULLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSEY DAMIEN

TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE

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Établissements de FOSSEY DAMIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14480 PONTS SUR SEULLESSiègeActif

    478 101 439 00014 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 4399C

Conformité de FOSSEY DAMIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY DAMIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY DAMIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSEY DAMIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2021

Questions fréquentes sur FOSSEY DAMIEN

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY DAMIEN ?

Le numéro SIREN de FOSSEY DAMIEN est 478 101 439. Le SIRET de son siège social est 478 101 439 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55478101439.

Où se situe le siège social de FOSSEY DAMIEN ?

Le siège social de FOSSEY DAMIEN est situé 6 rue de la Salle des Fetes Lantheuil, 14480 Ponts sur Seulles.

FOSSEY DAMIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY DAMIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY DAMIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY DAMIEN.