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FOSSEY FREDERIC

Active
Siren408 572 816Entrepreneur individuel95300 PONTOISECréée le 11 juillet 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 572 816, FOSSEY FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Pl du Parc aux Charrettes, 95300 Pontoise. Son activité principale relève du code NAF 8690E.

Fiche d'identité de FOSSEY FREDERIC

Dénomination
FOSSEY FREDERIC
SIREN
408 572 816
SIRET (siège)
408 572 816 00028
N° TVA intracommunautaire
FR76408572816Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 572 816
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690E
Date de création
11 juillet 1994
Siège social
2 PL DU PARC AUX CHARRETTES, 95300, PONTOISE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSEY FREDERIC

Activités des professionnels de la rééducation, de l’appareillage et des pédicures-podologues

Finances de FOSSEY FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEY FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEY FREDERIC

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 95300 PONTOISESiègeActif

    408 572 816 00028 · ouvert le 01 juillet 2000 · NAF 8690E

  • 75015 PARISFermé

    408 572 816 00010 · ouvert le 11 juillet 1994 · NAF 851G

Documents juridiques de FOSSEY FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEY FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEY FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1994

Questions fréquentes sur FOSSEY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de FOSSEY FREDERIC est 408 572 816. Le SIRET de son siège social est 408 572 816 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76408572816.

Où se situe le siège social de FOSSEY FREDERIC ?

Le siège social de FOSSEY FREDERIC est situé 2 Pl du Parc aux Charrettes, 95300 Pontoise.

FOSSEY FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY FREDERIC.

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