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FOSSEY GERARD

Active
Siren494 231 178Entrepreneur individuel14950 SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYECréée le 01 janvier 2007

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

FOSSEY GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2007, identifié par le SIREN 494 231 178. Son siège social est situé à Saint-Etienne-la-Thillaye (14950). Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z).

Fiche d'identité de FOSSEY GERARD

Dénomination
FOSSEY GERARD
SIREN
494 231 178
SIRET (siège)
494 231 178 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46494231178Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 231 178
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
01 janvier 2007
Siège social
14950, SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSEY GERARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de FOSSEY GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14950 SAINT-ETIENNE-LA-THILLAYESiègeActif

    494 231 178 00018 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0142Z

Conformité de FOSSEY GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSEY GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2007

Questions fréquentes sur FOSSEY GERARD

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY GERARD ?

Le numéro SIREN de FOSSEY GERARD est 494 231 178. Le SIRET de son siège social est 494 231 178 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46494231178.

Où se situe le siège social de FOSSEY GERARD ?

Le siège social de FOSSEY GERARD est situé à Saint-Etienne-la-Thillaye (14950).

FOSSEY GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY GERARD.