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FOSSEY Jules

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Siren993 539 386Entrepreneur individuel93400 Saint-Ouen-sur-SeineCréée le 05 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 993 539 386, FOSSEY Jules est un entrepreneur individuel créé le 5 novembre 2025. Son siège social est situé 27 PRO Cesaria Evora, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8559B.

Fiche d'identité de FOSSEY Jules

Dénomination
FOSSEY Jules
SIREN
993 539 386
SIRET (siège)
993 539 386 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36993539386Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 539 386
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
27 PRO Cesaria Evora, 93400, Saint-Ouen-sur-Seine
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de FOSSEY Jules

Soutien scolaire pour l'entreprise ALVEUS en région parisienne

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de FOSSEY Jules

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEY Jules

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de FOSSEY Jules

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93400 Saint-Ouen-sur-SeineSiègeActif

    993 539 386 00017 · ouvert le 04 novembre 2025 · NAF 8559B

Documents juridiques de FOSSEY Jules

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEY Jules

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY Jules. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEY Jules

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY Jules. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY Jules n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEY Jules

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025

Questions fréquentes sur FOSSEY Jules

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY Jules ?

Le numéro SIREN de FOSSEY Jules est 993 539 386. Le SIRET de son siège social est 993 539 386 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36993539386.

Où se situe le siège social de FOSSEY Jules ?

Le siège social de FOSSEY Jules est situé 27 PRO Cesaria Evora, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine.

FOSSEY Jules est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY Jules est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY Jules est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY Jules.

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