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FOSSEY PATRICK

Active
Siren389 345 406Entrepreneur individuel27620 SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNYCréée le 01 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSEY PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1992 sous le numéro SIREN 389 345 406. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Gasny, 27620 Sainte-Genevieve-les-Gasny. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de FOSSEY PATRICK

Dénomination
FOSSEY PATRICK
SIREN
389 345 406
SIRET (siège)
389 345 406 00018
N° TVA intracommunautaire
FR60389345406Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 345 406
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
RTE DE GASNY, 27620, SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSEY PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de FOSSEY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEY PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27620 SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNYSiègeActif

    389 345 406 00018 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de FOSSEY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur FOSSEY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOSSEY PATRICK est 389 345 406. Le SIRET de son siège social est 389 345 406 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60389345406.

Où se situe le siège social de FOSSEY PATRICK ?

Le siège social de FOSSEY PATRICK est situé Rte de Gasny, 27620 Sainte-Genevieve-les-Gasny.

FOSSEY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY PATRICK.

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