CheckersProcédures

FOSSEY PATRICK

Active
Siren801 445 438Entrepreneur individuel14470 REVIERSCréée le 01 mars 2012
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 801 445 438, FOSSEY PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 B rue de Leglise, 14470 Reviers. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5520Z.

Fiche d'identité de FOSSEY PATRICK

Dénomination
FOSSEY PATRICK
SIREN
801 445 438
SIRET (siège)
801 445 438 00014
N° TVA intracommunautaire
FR42801445438Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 445 438
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5520Z
Date de création
01 mars 2012
Siège social
38 B RUE DE LEGLISE, 14470, REVIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSEY PATRICK

Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée

Finances de FOSSEY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEY PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14470 REVIERSSiègeActif

    801 445 438 00014 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 5520Z

Documents juridiques de FOSSEY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2012

Questions fréquentes sur FOSSEY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY PATRICK ?

Le numéro SIREN de FOSSEY PATRICK est 801 445 438. Le SIRET de son siège social est 801 445 438 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42801445438.

Où se situe le siège social de FOSSEY PATRICK ?

Le siège social de FOSSEY PATRICK est situé 38 B rue de Leglise, 14470 Reviers.

FOSSEY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY PATRICK.