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FOSSEY THIERRY

Active
Siren344 369 673Entrepreneur individuel14480 Le Fresne-CamillyCréée le 11 juin 2024

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

FOSSEY THIERRY est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 juin 2024 sous le numéro SIREN 344 369 673. Elle est domiciliée 12 AV de la Libération, 14480 Le Fresne-Camilly. Elle exerce une activité de travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment (code NAF 4399C).

Fiche d'identité de FOSSEY THIERRY

Dénomination
FOSSEY THIERRY
SIREN
344 369 673
SIRET (siège)
344 369 673 00043
N° TVA intracommunautaire
FR55344369673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 369 673
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
11 juin 2024
Siège social
12 AV de la Libération, 14480, Le Fresne-Camilly
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSEY THIERRY

Maçonnerie

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Établissements de FOSSEY THIERRY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14480 Le Fresne-CamillySiègeActif

    344 369 673 00043 · ouvert le 01 juillet 2024 · NAF 4399C

Documents juridiques de FOSSEY THIERRY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 juin 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Dépôt du 05 juin 2024

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 05 juin 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de FOSSEY THIERRY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY THIERRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEY THIERRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSEY THIERRY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2024

Questions fréquentes sur FOSSEY THIERRY

Quel est le numéro SIREN de FOSSEY THIERRY ?

Le numéro SIREN de FOSSEY THIERRY est 344 369 673. Le SIRET de son siège social est 344 369 673 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55344369673.

Où se situe le siège social de FOSSEY THIERRY ?

Le siège social de FOSSEY THIERRY est situé 12 AV de la Libération, 14480 Le Fresne-Camilly.

FOSSEY THIERRY est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEY THIERRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEY THIERRY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY THIERRY.

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