FOSSEY TOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
FOSSEY TOM est un entrepreneur individuel immatriculé le 28 avril 2025 sous le numéro SIREN 943 788 356. Son siège social est situé 29 RUE Marie-Hélène O'Neill, 14370 Moult-Chicheboville. L'entreprise déclare le code NAF 0162Z comme activité principale.
Fiche d'identité de FOSSEY TOM
INSEE- Dénomination
- FOSSEY TOM
- SIREN
- 943 788 356
- SIRET (siège)
- 943 788 356 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR70943788356Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 788 356
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 avril 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0162Z
- Date de création
- 28 avril 2025
- Siège social
- 29 RUE Marie-Hélène O'Neill, 14370, Moult-Chicheboville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSEY TOM
Pension - valorisation équine
Finances de FOSSEY TOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de FOSSEY TOM
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de FOSSEY TOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14370 Moult-ChichebovilleSiègeActif
943 788 356 00013 · ouvert le 27 avril 2025 · NAF 0162Z
Documents juridiques de FOSSEY TOM
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de FOSSEY TOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEY TOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de FOSSEY TOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEY TOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSEY TOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de FOSSEY TOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 28 avril 2025
Questions fréquentes sur FOSSEY TOM
Quel est le numéro SIREN de FOSSEY TOM ?
Le numéro SIREN de FOSSEY TOM est 943 788 356. Le SIRET de son siège social est 943 788 356 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70943788356.
Où se situe le siège social de FOSSEY TOM ?
Le siège social de FOSSEY TOM est situé 29 RUE Marie-Hélène O'Neill, 14370 Moult-Chicheboville.
FOSSEY TOM est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSEY TOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSEY TOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEY TOM.
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