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FOSSEZ Nicolas

Active
Siren984 723 973Entrepreneur individuel56300 PontivyCréée le 19 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSEZ Nicolas est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 février 2024, identifié par le SIREN 984 723 973. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 RUE Jean Jacques Rousseau, 56300 Pontivy. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de FOSSEZ Nicolas

Dénomination
FOSSEZ Nicolas
SIREN
984 723 973
SIRET (siège)
984 723 973 00017
N° TVA intracommunautaire
FR71984723973Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 984 723 973
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
19 février 2024
Siège social
10 RUE Jean Jacques Rousseau, 56300, Pontivy
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSEZ Nicolas

Animateur de la faune et de la flore dans un milieu extérieur

Finances de FOSSEZ Nicolas

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSEZ Nicolas

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSEZ Nicolas

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 56300 PontivySiègeActif

    984 723 973 00017 · ouvert le 01 mars 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de FOSSEZ Nicolas

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSEZ Nicolas

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSEZ Nicolas. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSEZ Nicolas

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSEZ Nicolas. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSEZ Nicolas n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSEZ Nicolas

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 février 2024

Questions fréquentes sur FOSSEZ Nicolas

Quel est le numéro SIREN de FOSSEZ Nicolas ?

Le numéro SIREN de FOSSEZ Nicolas est 984 723 973. Le SIRET de son siège social est 984 723 973 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71984723973.

Où se situe le siège social de FOSSEZ Nicolas ?

Le siège social de FOSSEZ Nicolas est situé 10 RUE Jean Jacques Rousseau, 56300 Pontivy.

FOSSEZ Nicolas est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSEZ Nicolas est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSEZ Nicolas est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSEZ Nicolas.

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