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FOSSI JEAN

Active
Siren332 826 320Entrepreneur individuel84000 AVIGNONCréée le 20 mai 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

FOSSI JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 mai 1985 sous le numéro SIREN 332 826 320. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 av de la Trillade, 84000 Avignon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de FOSSI JEAN

Dénomination
FOSSI JEAN
SIREN
332 826 320
SIRET (siège)
332 826 320 00027
N° TVA intracommunautaire
FR63332826320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 826 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
20 mai 1985
Siège social
63 AV DE LA TRILLADE, 84000, AVIGNON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de FOSSI JEAN

Activités des sièges sociaux

Finances de FOSSI JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSI JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSI JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 84000 AVIGNONSiègeActif

    332 826 320 00027 · ouvert le 16 octobre 2006 · NAF 7010Z

  • 04850 JAUSIERSFermé

    332 826 320 00019 · NAF 6704

Documents juridiques de FOSSI JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSI JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSI JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSI JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSI JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSI JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSI JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 1985

Questions fréquentes sur FOSSI JEAN

Quel est le numéro SIREN de FOSSI JEAN ?

Le numéro SIREN de FOSSI JEAN est 332 826 320. Le SIRET de son siège social est 332 826 320 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63332826320.

Où se situe le siège social de FOSSI JEAN ?

Le siège social de FOSSI JEAN est situé 63 av de la Trillade, 84000 Avignon.

FOSSI JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSI JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSI JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSI JEAN.

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