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FOSSIER BERNARD

Active
Siren347 764 169Entrepreneur individuel02220 BRAINECréée le 22 août 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 347 764 169, FOSSIER BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 22 août 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 63 rue du Martroy, 02220 Braine. L'entreprise déclare le code NAF 7420Z comme activité principale.

Fiche d'identité de FOSSIER BERNARD

Dénomination
FOSSIER BERNARD
SIREN
347 764 169
SIRET (siège)
347 764 169 00012
N° TVA intracommunautaire
FR95347764169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 764 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7420Z
Date de création
22 août 1988
Siège social
63 RUE DU MARTROY, 02220, BRAINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSIER BERNARD

PHOTOGRAPHIE

Finances de FOSSIER BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de FOSSIER BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de FOSSIER BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02220 BRAINESiègeActif

    347 764 169 00012 · ouvert le 16 août 1988 · NAF 7420Z

Documents juridiques de FOSSIER BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de FOSSIER BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour FOSSIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de FOSSIER BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de FOSSIER BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

  1. création

    Date d'effet : 22 août 1988

Questions fréquentes sur FOSSIER BERNARD

Quel est le numéro SIREN de FOSSIER BERNARD ?

Le numéro SIREN de FOSSIER BERNARD est 347 764 169. Le SIRET de son siège social est 347 764 169 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95347764169.

Où se situe le siège social de FOSSIER BERNARD ?

Le siège social de FOSSIER BERNARD est situé 63 rue du Martroy, 02220 Braine.

FOSSIER BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSIER BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSIER BERNARD.

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