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FOSSIER CLEMENT

Active
Siren909 385 031Entrepreneur individuel08260 ETALLECréée le 13 novembre 2021

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 909 385 031, FOSSIER CLEMENT est un entrepreneur individuel créé le 13 novembre 2021. Elle est domiciliée 16 rue du Moulin, 08260 Etalle. FOSSIER CLEMENT relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de FOSSIER CLEMENT

Dénomination
FOSSIER CLEMENT
SIREN
909 385 031
SIRET (siège)
909 385 031 00010
N° TVA intracommunautaire
FR35909385031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 385 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
13 novembre 2021
Siège social
16 RUE DU MOULIN, 08260, ETALLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FOSSIER CLEMENT

Production d'électricité

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Établissements de FOSSIER CLEMENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08260 ETALLESiègeActif

    909 385 031 00010 · ouvert le 13 novembre 2021 · NAF 3511Z

Conformité de FOSSIER CLEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSIER CLEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FOSSIER CLEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FOSSIER CLEMENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 novembre 2021

Questions fréquentes sur FOSSIER CLEMENT

Quel est le numéro SIREN de FOSSIER CLEMENT ?

Le numéro SIREN de FOSSIER CLEMENT est 909 385 031. Le SIRET de son siège social est 909 385 031 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35909385031.

Où se situe le siège social de FOSSIER CLEMENT ?

Le siège social de FOSSIER CLEMENT est situé 16 rue du Moulin, 08260 Etalle.

FOSSIER CLEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, FOSSIER CLEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FOSSIER CLEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSIER CLEMENT.

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