FOSSIER GILLES
Active0121Z · Culture de la vigne
FOSSIER GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er novembre 1995 sous le numéro SIREN 413 610 379. Elle est domiciliée 9 rue de la place d Armes, 51160 Avenay Val d'Or. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de FOSSIER GILLES
INSEE- Dénomination
- FOSSIER GILLES
- SIREN
- 413 610 379
- SIRET (siège)
- 413 610 379 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68413610379Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 413 610 379
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- 9 RUE DE LA PLACE D ARMES, 51160, AVENAY VAL D'OR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FOSSIER GILLES
Culture de la vigne
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Établissements de FOSSIER GILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51160 AVENAY VAL D'ORSiègeActif
413 610 379 00013 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 0121Z
Conformité de FOSSIER GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FOSSIER GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FOSSIER GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FOSSIER GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur FOSSIER GILLES
Quel est le numéro SIREN de FOSSIER GILLES ?
Le numéro SIREN de FOSSIER GILLES est 413 610 379. Le SIRET de son siège social est 413 610 379 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68413610379.
Où se situe le siège social de FOSSIER GILLES ?
Le siège social de FOSSIER GILLES est situé 9 rue de la place d Armes, 51160 Avenay Val d'Or.
FOSSIER GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, FOSSIER GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FOSSIER GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FOSSIER GILLES.
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